Conditions générales de vente

Ces conditions générales de ventes s’appliquent entre d’une part « le vendeur » : JAOUEN Coralie enregistrée sous le nom de l’entreprise individuelle Cocolye, immatriculée avec le numero siret 97941843100016 située au 63 rue des pivoines 83220 Le Pradet en France.

Et d’une autre part « l’acheteur », « le client », « le visiteur » ou toute autre personne physique ou morale, professionnels ou consommateurs, de droit privé ou de droit public, souhaitant accéder au Contenu ou effectuer un achat via le site Internet www.cocolye.com

Introduction

Ce site est une boutique en ligne de créations d'accessoires textiles personnalisés fabriqués par la marque « Cocolye ».

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de « Cocolye » qui sont partie intégrante du contrat entre l'acheteur et le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit de toute modification, à tout moment sans préavis par la publication d'une nouvelle version sur son site internet.
Tout achat sur le site « Cocolye » inclus la prise de connaissance et l'acceptation des conditions générales de vente et de confidentialité avant la validation de la commande.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du service, sans autorisation écrite préalable du vendeur.

Produits

Les produits vendus sur ce site sont réalisés à la main par la propriétaire du site.

Les caractéristiques essentielles des produits ainsi que leurs prix respectifs, en euros, sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Les produits sont représentés par une ou plusieurs photographies.

Les articles étant réalisés à partir de tissus, peuvent donc présenter de très légères variations de couleurs en fonction de l'appareil utilisé pour la prise de vues photographiques.

La responsabilité de « Cocolye » ne pourra être engagée à ce sujet.

Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande.

Disponibilité

Les articles « Cocolye » sont personnalisables. Leurs ventes se feront dans la limite des stocks de tissus disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, le vendeur en informe le client afin que celui-ci puisse demander un échange ou un remboursement.

Tous les produits sont réalisés sur commande. Celle-ci sera fabriquée dans un delai d’environ 3 à 8 jours ouvrables. Le delai de livraison est a rajouter au temps de fabrication .

Prix

- Le prix de chaque article est mentionné sur sa fiche produit, en euros, toutes taxes comprises, hors frais de port.

- Les frais de livraison sont à la charge du client et non inclus au prix TTC du produit. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ils seront à la chargeur de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité.

- Cocolye se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Livraison

Les commandes peuvent être expédiées selon les modalités suivantes :

Lettre suivie Pour les petits articles (jusqu'à 3 cm d’épaisseur), la livraison s'effectue sous 5 jours à votre domicile du lundi au samedi, sauf jour férié.
Colissimo Pour un volume plus important, la livraison s'effectue sous 5 jours à votre domicile du lundi au samedi sauf jour férié.
Mondial relay la livraison s'effectue sous 3 à 6 jours à votre domicile du lundi au samedi, sauf jour férié.

Dans le cas d'une livraison économique (par lettre verte), nous nous engageons à fournir un numéro de suivi. Cependant, nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou erreur de livraison par la Poste. Le cas échéant, nous nous réservons le droit de ne pas rembourser la Commande. En choisissant cette option de livraison (lettre verte), vous consentez à ne pas bénéficier d'un dédommagement, un remboursement ou une réexpédition en cas de perte ou l'erreur de livraison par la Poste.

Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, ouvert, ou déchiré, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. Dans le cas où l'emballage est endommagé, l'acheteur doit immédiatement en informer le service de livraison.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur, qui devra vérifier ses coordonnées, sur le bon de commande avant validation. Tout colis ou lettre renvoyé au vendeur en raison d'une erreur d'adressage sera réexpédié aux frais de l'acheteur.

Si vous souhaitez être dédommagé en cas d'erreur de livraison, nous vous conseillons fortement une livraison par Mondial Relay ou Colissimo avec Signature.

Paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande.

Le Client peut effectuer son règlement par :

- Cartes bancaires

- Paypal.

Les transactions sont sécurisées. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, L’Editeur n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire.

Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de constat d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement..

Litiges

En cas de litige relatif à une Commande, le Client devra s’adresser en priorité à l’entreprise par mail : cocolye.couture@gmail. afin de trouver une solution amiable.

Les présentes conditions générales de vente du site sont soumises à la loi française.

Propriété intellectuelle : Le contenu du site (textes, photos...) est la propriété exclusive de l’entreprise individuelle « Cocolye». Toute reproduction, exploitation ou représentation totale ou partielle, sans autorisation, est interdite et susceptible de constituer une infraction au sens des articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.